Marque expirée - Marque en non vigueur

CLINIQUE DE L'EPAULE LA CLINIQUE DE L'EPAULE L'INSTITUT DE L'EPAULE L'INSTITUT FRANCAIS DE L'EPAULE
ALAIN ISERIN

Numéro de dépôt :
3405407
Date de dépôt :
18/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2016
CLINIQUE DE L\'EPAULE LA CLINIQUE DE L\'EPAULE L\'INSTITUT DE L\'EPAULE L\'INSTITUT FRANCAIS DE L\'EPAULE de ALAIN ISERIN

Présentation de la marque CLINIQUE DE L'EPAULE LA CLINIQUE DE L'EPAULE L'INSTITUT DE L'EPAULE L'INSTITUT FRANCAIS DE L'EPAULE

Déposée le 18 janvier 2006 par ALAIN ISERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLINIQUE DE L'EPAULE LA CLINIQUE DE L'EPAULE L'INSTITUT DE L'EPAULE L'INSTITUT FRANCAIS DE L'EPAULE »

Le déposant est ALAIN ISERIN domicilié(e) 14 AVENUE FOCH,94160 SAINT MANDE - 94160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN ISERIN domicilié(e) 14 AVENUE FOCH,94160 SAINT MANDE - 94160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINIQUE DE L'EPAULE LA CLINIQUE DE L'EPAULE L'INSTITUT DE L'EPAULE L'INSTITUT FRANCAIS DE L'EPAULE est expirée depuis le 18 janvier 2016.


ALAIN ISERIN - 14 AVENUE FOCH,94160 SAINT MANDE - 94160 - France


ALAIN ISERIN - 14 AVENUE FOCH,94160 SAINT MANDE - 94160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Services médicaux ; service de santé ; services hospitaliers ; maisons de convalescence ou de repos.